 |
Conditions d'utilisation du présent site
Usage de ce site Web :
Ce site Web appartient à CAMÉLÉON INC. et son usage est assujetti aux modalités suivantes et à toutes les lois applicables. En accédant à ce site Web et en naviguant dans celui-ci, vous acceptez les présentes modalités sans limite ni réserve. Si vous n'acceptez pas une quelconque de ces modalités, veuillez ne pas utiliser ce site Web.
Limitation de responsabilité :
CAMÉLÉON N'EST PAS RESPONSABLE DES DOMMAGES DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, QU'ILS SOIENT DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX OU CONSÉCUTIFS, DÉCOULANT DE L'UTILISATION DE CE SITE WEB. Votre seul et unique recours consiste à cesser d'utiliser ce site Web et d'y accéder.
Intégrité et innocuité du contenu :
CAMÉLÉON ne fait aucune déclaration et ne donne aucune garantie quant au fait que les renseignements ou éléments, auxquels on a accès sur ce site Web ou à partir de celui-ci seront exempts d'erreurs, de défauts, de virus ou d'autres composantes dommageables, que l'accès y sera ininterrompu ou que tous problèmes de cet ordre qui seront découverts seront corrigés.
Lois applicables :
Ce site est contrôlé et exploité par CAMÉLÉON à partir de Boucherville, Québec, et les présentes modalités sont régies par les lois de la province de Québec et les lois applicables du Canada, sans référence aux principes de conflits de lois. Vous acceptez d'être lié(e) par ces lois et de vous en remettre à la compétence des tribunaux de la province de Québec relativement à l'interprétation ou application des présentes modalités.
Il est interdit :
de transmettre, de publier, de reproduire ou de diffuser sur le
présent site de l'information ou des éléments : (i) si cela
constitue une infraction criminelle ou peut donner lieu à des
poursuites en responsabilité civile, ou si cela incite à la
commission d'actes pouvant constituer une telle infraction ou
pouvant donner lieu à de telles poursuites; (ii) si cette
information ou ces éléments sont protégés par droits d'auteur
ou autres droits de propriété intellectuelle sans obtenir la
permission du détenteur de ces droits (cette interdiction
s'étend aux éléments dérivés de l'information ou des éléments
précités); ou (iii) si cela constitue une utilisation du
présent site contraire à la loi ou à l'étiquette d'Internet ou
encore si cela peut nuire à l'utilisation du présent site ou
d'Internet par d'autres utilisateurs, y compris par la
diffusion ou la transmission d'information ou de logiciels
comportant des virus ou d'autres éléments perturbateurs.
Droits d'auteur :
Tout le contenu publié sur le présent site
ou autrement accessible par l'entremise de celui-ci est
protégé par droits d'auteur. Le contenu et les droits d'auteur
sur le contenu appartiennent ou sont sous le contrôle de
CAMÉLÉON INC ou de ses fournisseurs de contenu. Vous ne pouvez
utiliser ou reproduire l'information que comporte le contenu
qu'à des fins d'usage personnel, non commercial ou éducatif.
Toute autre utilisation, reproduction, diffusion, publication
ou retransmission du contenu est strictement interdite sans
l'autorisation écrite du détenteur des droits d'auteur. Vous
devez vous conformer à la totalité des avis, des informations
et des restrictions intégrés au contenu, et ne devez pas les
retirer de celui-ci.
Marques de commerces :
Les marques de commerce figurant dans ce site Web sont des marques, enregistrées ou non, de CAMÉLÉON ou de tiers qui appartiennent à leurs propriétaires respectifs et ne peuvent être utilisées sans l'autorisation écrite de CAMÉLÉON ou de leur propriétaire respectivement.
Indemnisation :
Vous vous engagez à tenir CAMÉLÉON INC et ses
sociétés affiliées indemnes et à couvert de la totalité des
dommages, des frais et des dépenses, honoraires d'avocat
raisonnables compris, liés à toute violation des présentes
conditions soit par vous ou par les utilisateurs de votre
compte, soit en relation avec l'utilisation du présent site ou
à la diffusion ou la transmission de toute information ou
d'autres éléments sur le présent site par vous ou par les
utilisateurs de votre compte.
Sécurité et confidentialité de vos renseignements :
Veuillez vous référer au second document sous la rubrique "confidentialité".
|
|  |